Quand je voyage dans les divers pays de l’EU, je suis énervé de na pas pouvoir accéder, même sur mon PC, aux diverses émissions de télévision ou aux films que je voudrais regarder. Si on veut créer une Europe véritable, il faudrait commencer par cela. Eh bien, ça n’est pas simple.
En effet, la libre circulation des biens culturels, y compris des œuvres audiovisuelles comme les films et les émissions de télévision, rencontre plusieurs obstacles au sein de l’Union européenne.
1. Les Réglementations Nationales sur le Contenu
Chaque État membre de l’UE a ses propres régulations concernant le contenu des œuvres audiovisuelles. Ces régulations peuvent inclure :
Censure et restrictions de contenu : Certaines œuvres peuvent être interdites ou limitées dans certains pays en raison de leur contenu considéré comme inapproprié ou offensant selon les normes locales.
Quota de contenu local : Plusieurs pays imposent des quotas sur le nombre d’œuvres audiovisuelles locales qui doivent être diffusées, ce qui limite l’importation de films et de séries étrangères.
2. Les Droits d’Auteur et Droits de Diffusion
Licences territoriales : Les droits de diffusion des œuvres audiovisuelles sont souvent vendus sur une base territoriale, ce qui signifie qu’un film ou une série peut être disponible dans un pays mais pas dans un autre. Cela limite la disponibilité transfrontalière des œuvres.
Fragmentation des marchés : Les différences dans les législations nationales sur les droits d’auteur et les droits voisins créent des obstacles à la diffusion transfrontalière.
3. La Politiques Culturelles et Subventions
Subventions nationales : Les États membres ont leurs propres politiques de soutien à l’industrie audiovisuelle nationale, ce qui peut inclure des subventions, des crédits d’impôt et d’autres formes d’aide. Ces aides sont souvent conditionnées à la production locale ou à l’utilisation de talents nationaux, limitant ainsi les productions transfrontalières.
Protection des industries locales : Les gouvernements peuvent mettre en place des mesures pour protéger et promouvoir les industries culturelles nationales, ce qui peut restreindre l’accès aux œuvres étrangères.
4. Les Langue et Accessibilité
Langue : La diversité linguistique au sein de l’UE est un obstacle majeur. Les films et séries doivent souvent être doublés ou sous-titrés, ce qui représente un coût supplémentaire et peut retarder la distribution transfrontalière.
Accessibilité : Les normes et les exigences en matière d’accessibilité varient d’un pays à l’autre, ce qui peut compliquer la diffusion de certaines œuvres audiovisuelles.
5. Réglementations Techniques et Standards
Formats et normes techniques : Les différences dans les normes techniques et les formats de diffusion entre les pays peuvent créer des obstacles à la libre circulation des œuvres audiovisuelles.
Réglementations de diffusion : Les réglementations concernant les plateformes de diffusion (télévision, streaming, etc.) peuvent varier, imposant des défis supplémentaires pour les distributeurs et les créateurs de contenu.
6. Protection des Mineurs
Classification des contenus : Chaque pays a ses propres systèmes de classification des contenus pour protéger les mineurs. Les différences dans ces systèmes peuvent limiter la diffusion transfrontalière des œuvres audiovisuelles.
7. Fiscalité
Différences fiscales : Les différences dans les taux de TVA et d’autres impôts peuvent affecter la distribution et la vente des œuvres audiovisuelles à travers les frontières de l’UE.
Conclusion
La libre circulation des biens culturels dans l’UE, en particulier pour les films et les émissions de télévision, est entravée par un ensemble complexe de réglementations nationales, de droits d’auteur et de droits de diffusion, de politiques culturelles, de barrières linguistiques, de normes techniques, de protections des mineurs et de différences fiscales.
L’UE si prompte à nous obliger à uniformiser les recettes du Cidre ou les Boites à Camembert, est bien moins active pour faciliter la libre circulation de la culture, on est encore loin d’un Netflix Européen.
Pour pouvoir regarder un film européen, il faut aller sur les sites US, qui eux savent résoudre ces problèmes de Langues, de droits d’auteur ou de protection des mineurs. Encore une fois, les européens produisent et ce sont les US qui savent gagner de l’argent.
